La présente politique explique comment les données personnelles des visiteurs du site [nom du site / URL] sont collectées et utilisées.
Le responsable du traitement est :
[identité de l’éditeur actuel à confirmer : Jamal HAMMANI — JH CONSULTING]
Adresse : [adresse actuelle à confirmer]
E-mail : [adresse de contact pour les données personnelles]
Selon votre utilisation du site, nous pouvons collecter :
vos nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone lorsque vous nous contactez ;
les informations que vous communiquez dans votre message ou votre demande de devis ;
des données techniques, telles que votre adresse IP et les journaux de connexion, pour assurer le fonctionnement et la sécurité du site ;
[autres données effectivement collectées, le cas échéant].
Les champs obligatoires sont signalés lors de la collecte. Sans ces informations, nous pouvons ne pas être en mesure de traiter votre demande.
Vos données sont utilisées pour les finalités suivantes :
Répondre à vos demandes d’information : sur la base de notre intérêt légitime à répondre aux personnes qui nous contactent.
Préparer un devis ou une prestation à votre demande : sur la base de mesures précontractuelles.
Gérer une relation client et réaliser les prestations convenues : sur la base de l’exécution du contrat.
Respecter nos obligations comptables et fiscales : sur la base de nos obligations légales.
Assurer le fonctionnement et la sécurité du site : sur la base de notre intérêt légitime à protéger le site et ses utilisateurs.
[Si applicable : envoyer une newsletter ou utiliser des traceurs soumis à consentement] : sur la base de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
[Supprimer les finalités qui ne correspondent pas au fonctionnement du site.]
Les données sont accessibles au responsable du traitement et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires intervenant pour son compte : hébergeur, fournisseur de messagerie, [autres prestataires effectivement utilisés].
Ces destinataires accèdent uniquement aux données nécessaires à leurs missions. Certaines données peuvent également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la loi l’exige.
Les données sont conservées pendant une durée adaptée à leur utilisation :
demandes d’information sans suite commerciale : [durée à définir] à compter du dernier échange ;
données de prospects : [durée à définir] à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect ;
données clients : pendant la relation contractuelle, puis selon les délais légaux de conservation et de prescription applicables ;
documents comptables et pièces justificatives : dix ans lorsque cette obligation légale s’applique ;
journaux techniques : [durée à préciser] ;
données liées aux cookies : selon les durées indiquées dans [la politique de cookies ou l’outil de gestion du consentement].
À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale justifiant leur conservation.
[Compléter cette rubrique après vérification des cookies réellement utilisés.]
Le site utilise [liste des cookies ou catégories de traceurs et leurs finalités].
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne nécessitent pas votre consentement. Les autres traceurs soumis à consentement ne sont activés qu’après votre accord.
Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment depuis [lien ou bouton « Gérer mes cookies »].
Pour connaître les traceurs utilisés, leurs fournisseurs et leurs durées de conservation, consultez [lien vers les informations détaillées sur les cookies].
[Préciser si les prestataires utilisés transfèrent des données hors de l’Espace économique européen.]
Si de tels transferts ont lieu, indiquer ici les pays concernés, les prestataires, les garanties utilisées et le moyen d’obtenir une copie de ces garanties : [informations à compléter].
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, l’altération et la divulgation.
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander :
l’accès à vos données et leur rectification ;
l’effacement de vos données ;
la limitation du traitement ;
la portabilité de vos données lorsque ce droit s’applique ;
l’opposition à un traitement fondé sur l’intérêt légitime.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause la licéité des traitements réalisés auparavant.
Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer vos droits, contactez [adresse e-mail]. Si un doute raisonnable existe sur votre identité, des informations complémentaires pourront vous être demandées pour vérifier votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois en cas de demande complexe ou de demandes nombreuses ; vous serez alors informé de cette prolongation et de ses motifs.
Vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sur www.cnil.fr.
Cette politique peut être modifiée pour tenir compte de l’évolution du site et des traitements de données.
Dernière mise à jour : [date de publication].